I. Missions

​

Promouvoir l’esprit sportif en faisant partager aux pratiquants et aux publics les

valeurs de notre sport telles que le respect des règles, le civisme, le sens du collectif et

la non-violence, mais aussi en considérant la pratique sportive comme l’apprentissage

de la vie en société.

​

II. Objectifs

a. Fair Play : Entretenir l’esprit fair-play sur le terrain et en dehors.

b. Engagement citoyen : Encourager les comportements exemplaires et la prise

de responsabilités

c. Environnement : Impliquer les jeunes et le club dans une démarche écocitoyenne.

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III. Structure

a. Président : Cédric GUIBBAL

b. Membres : David BIGEY et Chantal PERINAZZO

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IV. Commission de discipline

​

Une commission discipline est mise en place pour faire respecter la charte du club, en

collaboration avec les éducateurs et dirigeants.

Ceux-ci devront également montrer l'exemple en toutes circonstances. Ils seront les

premiers responsables de l'application du règlement dans leur groupe.

Cette commission sera convoquée à chaque fois que cela sera nécessaire et pour des

cas d'urgence particuliers ou de récidive.

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La commission de discipline peut convoquer tout licencié en dehors de toute sanction

infligée par le District du Tarn ou de la ligue Occitanie.

 

1. Composition (Nombre impair) :

a. Membres élus

o Cédric GUIBBAL: Président de la commission Ethique

o David BIGEY : Secrétaire général

o Chantal PERINAZZO : Responsable Commission Communication

​

b. Membres de droits

o Marc BOSSION : Président du Club

o Claudine JULIEN : Trésorière du Club

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2. Rôle de la commission :

​

a. La commission de discipline a pour rôle de traiter les différends ayant eu lieu

pendant et autour des rencontres sportives.

b. Elle est saisie, suite aux rapports de l’arbitre, d’un délégué de rencontre, d’un

membre du conseil d’administration, d’un éducateur, d’un parent etc…

​

3. Objectifs :

​

Prendre rapidement les mesures appropriées envers les adhérents de tous âges ou de

toutes catégories dont la conduite n’est pas conforme (incivilité, dégradations

volontaire, actes de violence, racisme…) :

a. Aux règles du football

b. A la charte du club

c. Tout autre fait de comportement portant préjudice au club, à son image ou à

l’un de ses membres.

​

4. Convocation :

​

a. Mineur : Le licencié et ses représentants légaux sont convoqués par téléphone

du lieu, de la date et de l’heure du déroulement de la commission. La

commission se réunira dans les plus brefs délais qui suivent le déroulement des

faits.

b. Majeur : Le licencié est convoqué par téléphone du lieu, de la date et de l’heure

du déroulement de la commission. La commission se réunira dans les plus brefs

délais qui suivent le déroulement des faits.

​

5. Décisions :

​

a. La personne convoquée sera entendue dans un esprit démocratique. Elle

pourra apporter toutes les preuves qu'elle juge utile et se faire assister par une

personne majeure licenciée au club.

b. La commission de discipline décidera d’entendre si elle le désire les témoins et

rapporteurs. Elle aura le devoir de convoquer les responsables légaux pour les

enfants mineurs.

c. La commission de discipline délibère à huit clos, hors de la présence de

l’intéressé (e), ainsi que toute autre personne concernée par le dossier.

d. Elle devra prendre une décision vis-à-vis des faits qui sera communiquée au

conseil d’administration.

e. Elle décidera à la majorité des personnes présentes des sanctions à prendre

qu’elle jugera nécessaires : ( ………. voir document entier)

f. Si nécessaire, un vote à main levée sera mis en place. La voix du Président

tranchera en cas d’égalité.

g. La décision de la commission sera sans appel. Elle seule aura le pouvoir de

réviser sa décision si elle le désire.

h. Dès qu’elle aura délibéré, la commission avertira la ou les personnes

concernée(s) de la décision prise à son encontre.

i. Un procès-verbal sera établi à l’issue de la réunion et sera envoyé par mail à la

personne concernée et aux représentants légaux dans le cas d’un mineur.