COMMISSION ETHIQUE
I. Missions
Promouvoir l’esprit sportif en faisant partager aux pratiquants et aux publics les
valeurs de notre sport telles que le respect des règles, le civisme, le sens du collectif et
la non-violence, mais aussi en considérant la pratique sportive comme l’apprentissage
de la vie en société.
II. Objectifs
a. Fair Play : Entretenir l’esprit fair-play sur le terrain et en dehors.
b. Engagement citoyen : Encourager les comportements exemplaires et la prise
de responsabilités
c. Environnement : Impliquer les jeunes et le club dans une démarche écocitoyenne.
III. Structure
a. Président : Ghyslain BONNET
b. Membres : David BIGEY et Chantal PERINAZZO
IV. Commission de discipline
Une commission discipline est mise en place pour faire respecter la charte du club, en
collaboration avec les éducateurs et dirigeants.
Ceux-ci devront également montrer l'exemple en toutes circonstances. Ils seront les
premiers responsables de l'application du règlement dans leur groupe.
Cette commission sera convoquée à chaque fois que cela sera nécessaire et pour des
cas d'urgence particuliers ou de récidive.
La commission de discipline peut convoquer tout licencié en dehors de toute sanction
infligée par le District du Tarn ou de la ligue Occitanie.
1. Composition (Nombre impair) :
a. Membres élus
o Ghyslain BONNET : Président de l’Amicale des Anciens Joueurs de
l’USALBI et Président de la commission Ethique
o David BIGEY : Dirigeant responsable des U06 aux U09
o Chantal PERINAZZO : Responsable Commission Communication
b. Membres de droits
o Marc BOSSION : Président du Club
o Claudine JULIEN : Trésorière du Club
2. Rôle de la commission :
a. La commission de discipline a pour rôle de traiter les différends ayant eu lieu
pendant et autour des rencontres sportives.
b. Elle est saisie, suite aux rapports de l’arbitre, d’un délégué de rencontre, d’un
membre du conseil d’administration, d’un éducateur, d’un parent etc…
3. Objectifs :
Prendre rapidement les mesures appropriées envers les adhérents de tous âges ou de
toutes catégories dont la conduite n’est pas conforme (incivilité, dégradations
volontaire, actes de violence, racisme…) :
a. Aux règles du football
b. A la charte du club
c. Tout autre fait de comportement portant préjudice au club, à son image ou à
l’un de ses membres.
4. Convocation :
a. Mineur : Le licencié et ses représentants légaux sont convoqués par téléphone
du lieu, de la date et de l’heure du déroulement de la commission. La
commission se réunira dans les plus brefs délais qui suivent le déroulement des
faits.
b. Majeur : Le licencié est convoqué par téléphone du lieu, de la date et de l’heure
du déroulement de la commission. La commission se réunira dans les plus brefs
délais qui suivent le déroulement des faits.
5. Décisions :
a. La personne convoquée sera entendue dans un esprit démocratique. Elle
pourra apporter toutes les preuves qu'elle juge utile et se faire assister par une
personne majeure licenciée au club.
b. La commission de discipline décidera d’entendre si elle le désire les témoins et
rapporteurs. Elle aura le devoir de convoquer les responsables légaux pour les
enfants mineurs.
c. La commission de discipline délibère à huit clos, hors de la présence de
l’intéressé (e), ainsi que toute autre personne concernée par le dossier.
d. Elle devra prendre une décision vis-à-vis des faits qui sera communiquée au
conseil d’administration.
e. Elle décidera à la majorité des personnes présentes des sanctions à prendre
qu’elle jugera nécessaires : ( ………. voir document entier)
f. Si nécessaire, un vote à main levée sera mis en place. La voix du Président
tranchera en cas d’égalité.
g. La décision de la commission sera sans appel. Elle seule aura le pouvoir de
réviser sa décision si elle le désire.
h. Dès qu’elle aura délibéré, la commission avertira la ou les personnes
concernée(s) de la décision prise à son encontre.
i. Un procès-verbal sera établi à l’issue de la réunion et sera envoyé par mail à la
personne concernée et aux représentants légaux dans le cas d’un mineur.
